Présentation de la marque Le Petit Mitron Boulanger – Artisan
Déposée le 18 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Petit Mitron Boulanger – Artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIJON CEREALES MEUNERIE domicilié(e) Rue de la Sucrerie - 21110 - AISEREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 488 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DU PARC-CURTIL & Associés, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) Parc Valmy, 4 rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.
La marque Le Petit Mitron Boulanger – Artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIJON CEREALES MEUNERIE, Société Anonyme - Rue de la Sucrerie - 21110 - AISEREY - France - SIREN 381488394
SCP DU PARC-CURTIL & Associés, M. HUGUENIN Pascal - Parc Valmy, 4 rue Jeanne Barret, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 28 août 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707003 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723718 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils) ; caracteres d'imprimerie ; cliches ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; tableaux (peintures) encadres ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan ;
Farine et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; tous les produits précités étant fabriqués par un artisan ;
Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilite ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous les services précités étant rendus par un artisan ;
Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; services de loisir ; publication de livres ; prets de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes video ; location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnetoscopes ou de postes de radio et de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ; tous les services précités étant rendus par un artisan.
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